(Marque figurative) M. Armand PETTE
Mme. Emmanuèle PERRON-PETTE
Mme. Emmanuèle PERRON-PETTE
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur Armand PETTE et madame Emmanuèle PERRON-PETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur Armand PETTE domicilié(e) 33 rue Vavin - 75006 - PARIS - France et madame Emmanuèle PERRON-PETTE domicilié(e) 33 rue Vavin - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952208.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 2022.
Armand PETTE a également déposé les autres marques suivantes : HDC , GULLIVERT , HDC SPORT , HDC COMPETITION , IDEAGREEN
M. Armand PETTE - 33 rue Vavin - 75006 - PARIS - France
Mme. Emmanuèle PERRON-PETTE - 33 rue Vavin - 75006 - PARIS - France
LOYER & ABELLO, M. Michel ABELLO - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de soin pour les chevaux ; savons ; cirages et crèmes pour l'entretien du cuir ; graisses de selles, huiles essentielles. ;
Onguents pour l'entretien des sabots ; antidérapants, cires, graisses pour courroies de cuir telles que longes, porteétriers, rennes, sous-ventrières, mancelles, martingales ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisse). ;
Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; ciments pour sabots de chevaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits antiparasitaires ; huiles contre les taons ; insecticides ; produits désinfectants ; lotions et gels (à usage vétérinaire) pour les chevaux ; additifs pour fourrages à usage médical ; matériel pour pansement ; emplâtres. ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes. ;
Articles de bijouterie ; bijoux de fantaisie ; porteclefs ; coffrets à bijoux ; médailles ; horlogerie et instruments chronométriques. ;
Affiches ; cartes ; livres ; magazines ; publications ; revues (périodique) ; prospectus ; albums ; almanach ; aquarelles ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; calendriers ; catalogues ; clichés ; fournitures et instruments pour le dessin ; dessins ; caractères d'imprimerie ; matériels d'instruction à l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; journaux ; manuels ; articles de papeterie ; peinture (tableaux encadrés ou non) ; photographies ; matériels pour les artistes. ;
Articles de maroquinerie ; sacs, sacs à mains ; sacs à dos ; sacs de randonnée, de campeurs ; sacs à provisions ; sacs de sport ; sacs de voyages ; trousses de voyages ; valises ; coffres de voyages ; malles ; portefeuilles, porte-cartes ; porteserviettes ; serviettes (maroquinerie) ; sacoches à outils ; parapluies, parasols, cannes ; sellerie ; colliers pour chevaux ; arçons de selles ; attaches de selles ; brides (harnais) ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ; courroies en cuir (sellerie) ; lanières de cuir ; licols ; sangles en cuir ; dessous de selles d'équitation ; rênes ; fers à cheval ; étriers ; ferrures de harnais ; mors ; pièces en caoutchouc pour étriers ; tous types de couvertures de chevaux ; fouets ; habits pour animaux ; harnais pour animaux ; mangeoires ; oeillères ; cravaches ; amortisseurs de selles ; tapis de selle ; protège-queues pour chevaux, protègenuques, guêtres de protection ; genouillères pour chevaux. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; vases ; peignes et éponges ; brosses et peignes pour chevaux ; matériaux pour la brosserie ; abreuvoirs ; brosses à chaussures ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; mangeoires pour animaux. ;
Couvertures ; plaids ; housses pour coussins ; couvertures de lits ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; linges de bain (à l'exception de l'habillement) ; linges de lit ; linges de maison ; linges de table non en papier. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; bottes ; bottines ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; vêtements en cuir et imitation cuir ; sous-vêtements ; écharpes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ; uniformes ; tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre de la pratique de sports et notamment de l'équitation. ;
Jeux, jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; équipements sportifs destinés à la pratique du sport équestre à savoir bombes, gants d'équitation, tremplins pour sauts d'obstacles (articles de sport) ; ; articles de sport non compris dans d'autres classes, à savoir articles de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. ;
Animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrage ; sels pour chevaux ; confiserie pour chevaux ; granulés. ;
Gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail de produits destinés au domaine de l'équitation et à la pratique du sport équestre, à l'entretien et l'alimentation des chevaux ; de supports d'enregistrement magnétiques, de disques acoustiques ; de disques compacts, de DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; de logiciels, d'articles de lunetterie ; d'articles de bijouterie ; de porte-clefs ; de médailles ; de produits d'horlogerie et instruments chronométriques ; d'affiches ; de cartes ; de livres ; de magazines ; de publications ; de revues (périodique) ; de prospectus ; d'albums ; d'almanach ; de brochures ; d'articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; de calendriers ; de catalogues ; de clichés ; de matériels d'instructions (à l'exception des appareils) ; d'instruments d'écriture ; de journaux ; de manuels ; d'articles de papeterie ; de photographies ; de matériels pour les artistes ; de linges de maison ; de vêtements, de chaussures, de chapellerie ; de bonneterie ; de bottes ; de ceintures (habillement) ; de chaussettes ; de chaussures de sport ; de vêtement en cuir et imitation du cuir ; de sousvêtements ; d'écharpes ; de foulards ; de fourrures (vêtements) ; de gants (habillements) ; d'uniforme tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre de la pratique de sports et notamment de l'équitation ; de jeux, de jouets ; de rembourrages de protection (partie d'habillement de sport) ; d'équipements sportifs destinés à la pratique du sport équestre à savoir bombes, gants d'équitation, tremplins pour sauts d'obstacles (articles de sport) ; d'articles de gymnastique et de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis ; d'animaux vivants ; organisation de manifestation à usage commercial ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Transport d'animaux ; locations de chevaux ; location de véhicules ; location de garages ; stockage d'aliments pour animaux ; service de logistique en matière de transport ; organisation d'excursions. ;
Éducation ; formation, divertissement ; activités sportives, organisation de concours ; dressage d'animaux ; services de billetterie ; coaching (formation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite d'atelier de formation ; stages de perfectionnement sportif ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules). ;